Notre rapport, « Tracking the Trends of the Self-Represented Litigant Phenomenon » (Suivre les tendances du phénomène des plaideurs qui se représentent eux-mêmes), a examiné les données recueillies et partagées par les plaideurs qui se représentent eux-mêmes au Canada atlantique ces dernières années. En plus de nous donner des informations sur leurs expériences alors qu’ils ou elles naviguaient dans le système de justice en solitaire, plusieurs ont voulu partager des réflexions personnelles avec d’autres plaideurs qui se représentent euxmêmes afin qu’ils ou elles ne se sentent pas si seuls. Il s’agissait notamment de conseils et d’observations à l’intention d’autres plaideurs qui pourraient se trouver dans des situations similaires.
Nous partageons une partie de leurs conseils pour aider d’autres plaideurs qui suivent le processus :
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Faites vos propres recherches et comprenez les règles de procédure.
« La plus grande chose que j’ai apprise, probablement la plus importante à ce jour, est que les plaideurs qui se représentent eux-mêmes ont besoin des règles de procédure depuis le début. »
« Faites vos recherches. Rencontrez toutes les ressources. Soyez ouvert-e d’esprit. Connaissez la loi. Connaissez les faits. Sachez quand réduire vos pertes. En même temps, ne croyez pas automatiquement tout ce que vous dit un avocat. Les avocats aussi font des erreurs. Connaissez les règles de procédure civile à fond. Sachez que le droit est abstrait et que les mêmes normes ne s’appliqueront pas à vous comme elles s’appliquent à un avocat, ça permet donc une certaine latitude. Mais un plaideur qui se représente lui-même ou une plaideuse qui se représente ellemême ne peut pas se permettre d’ignorer les règles de procédure civile. Les recherches entreprises, quelle que soit leur quantité, ne doivent pas convaincre une partie qui se représente elle-même que les règles ou que la nature des procédures sont bien assimilées. »
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Veillez à ce que les observations au tribunal soient organisées, concises et bien écrites
« J’ai trouvé les juges très ouverts à l’idée de recevoir beaucoup d’informations tant que les observations étaient bien écrites, aussi concises que possible, bien organisées, fondées sur des preuves et dépourvues d’attaques personnelles ou d’affirmations subjectives non fondées. »
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Soyez poli-e, respectueux-se et courtois-e, et faites votre possible pour maîtriser vos émotions au tribunal.
« Conseils : Efforcez-vous d’être poli-e, respectueux-se, courtois-e, effacé-e et même charmant-e avec le personnel du tribunal. Ces personnes représentent la première ligne d’accueil du tribunal. Elles s’occupent de toutes sortes de personnages, nombre d’entre eux ne sont pas particulièrement sympathiques. Un petit effort de plaisanterie peut rapporter gros lorsque vous souhaitez qu’elles vous ménagent un peu. Témoignez à tous les participants au processus juridique – avocats de la partie adverse, juges, témoins, etc. – la même courtoisie et le même respect que vous aimeriez qu’on vous témoigne. Ce n’est pas parce que vous n’êtes pas d’accord que vous devez être désagréable. Toutes les personnes impliquées peuvent faciliter votre projet ou le rendre plus difficile. Ne leur donnez pas un prétexte pour vous maltraiter. Vous serez probablement absorbé sur le plan émotionnel par votre affaire. Les autres participants ne le sont probablement pas. Essayez de garder les sentiments en dehors de vos présentations. Après avoir écrit quelque chose pour le tribunal, relisez-le et supprimez les adjectifs et les adverbes, et surtout les qualificatifs comme « très », « extrêmement », etc. Les émotions n’obtiendront pas gain de cause. L’exactitude des faits et de solides arguments juridiques le pourraient. »
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Faites de votre mieux pour trouver un équilibre
« Vous devez donner la priorité à votre affaire, mais vous devez aussi vivre votre vie. Consacrez du temps à votre affaire et du temps à votre vie. Tout comme le ferait un avocat. Cette affaire vous accablera; elle vous stressera. Vous devez être passionné-e, mais presque avoir un niveau d’engourdissement. Croyez en vous-même. Ne considérez à aucun moment que vous avez gagné tant que vous n’avez pas pris connaissance du verdict. Lisez la jurisprudence à vos amis et demandez-leur qui, selon eux, devrait gagner et pourquoi, puis lisez le verdict et discutez-en. Cela ouvrira votre perspective. Vous devez être prêt-e à tout. »
Si vous souhaitez lire le rapport complet, Tracking the Trends of the Self-Represented Litigant Phenomenon, vous pouvez y accéder ici :
Êtes-vous, ou avez-vous été, un plaideur qui se représente lui-même ou une plaideuse qui se représente elle-même ? Nous serions ravis de connaître votre histoire et de communiquer avec vous, nous vous invitons à remplir notre Évaluation des besoins. Cela nous aidera à améliorer les services existants et à explorer le potentiel pour de nouveaux soutiens à l’intention des plaideurs qui se représentent eux-mêmes afin d’améliorer leur expérience dans le système judiciaire.